Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTOLA
ORTOLA S.A., José IRANZO no 45 POBLA DEL DUC VALENCIA (ESPAGNE)

Numéro de dépôt :
1289948
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
03/11/1992

Présentation de la marque ORTOLA

Déposée le 3 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ORTOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ORTOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTOLA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FOUGERE (mandataire). - France.

La marque ORTOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTOLA est expirée depuis le 3 novembre 1992.

ORTOLA a également déposé les autres marques suivantes : EURO COOK BRASILIA


ORTOLA S.A., José IRANZO no 45 POBLA DEL DUC VALENCIA (ESPAGNE) - Espagne


Monsieur Michel FOUGERE (mandataire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Housses et étuis pour tous les instruments de musique et toute autre utilisation.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.